Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DIVA ITALIENNE
Communauté de Communes de Clisson collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3432010
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/2016
LA DIVA ITALIENNE de Communauté de Communes de Clisson

Présentation de la marque LA DIVA ITALIENNE

Déposée le 31 mai 2006 par Communauté de Communes de ClissonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA DIVA ITALIENNE »

Le déposant est Communauté de Communes de ClissonTODO domicilié(e) RUE DES MALIFESTES,44190 CLISSON - 44190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Clisson domicilié(e) RUE DES MALIFESTES,44190 CLISSON - 44190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVA ITALIENNE est expirée depuis le 31 mai 2016.

Communauté de Communes de Clisson a également déposé les autres marques suivantes : FENÊTRE SUR LITALIE


Communauté de Communes de Clisson collectivité territoriale - RUE DES MALIFESTES,44190 CLISSON - 44190 - France


Communauté de Communes de Clisson - RUE DES MALIFESTES,44190 CLISSON - 44190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Publicité ; publications de textes publicitaires ; relations publiques.